Le présent règlement a pour but :

- d'assurer l'ordre et la discipline nécessaires à l'acquisition de comportements permettant un travail fructueux ;

- de prévenir les accidents en réduisant les causes les plus fréquentes.

Il sera porté à la connaissance de chaque enfant, de chaque famille et devra être scrupuleusement observé.

Tout manquement grave pourra donner lieu à des sanctions allant de la remarque à l'avertissement, voire à l'exclusion prononcée par Monsieur l'Inspecteur de l'Education Nationale.

1.1 : La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire. Les cours débutent le matin à 8H30, l'après-midi à 13H45. La classe du matin finit à 12H00 et l'après-midi à 16H15. Les samedis, les cours terminent à 11H30.

1.2. : Les élèves ne peuvent quitter l'école seuls en dehors des heures légales. Cependant, il vous est possible de chercher l'enfant à l'école après en avoir avisé l'enseignant par écrit. Ces demandes à caractère exceptionnel doivent être dûment motivées.

1.3. : L'élève qui a manqué l'école doit faire connaître, par une note de ses parents dans les 48H et production d'un certificat médical le cas échéant, le motif de l'absence. Sont réputés légitimes les motifs suivants : maladie, réunion solennelle de famille, empêchement accidentel lié aux difficultés de communication, absence temporaire des parents lorsque l'enfant les suit.

1.4. : En cas d'absence prévue de courte durée (fêtes de famille...) les parents feront connaître les raisons avant l'absence effective.

1.5. : Les demandes d'absence aboutissant à la prolongation des vacances sont à adresser au Directeur qui les transmettra à l'Administration.

1.6 En cas de retour tardif de vacances, il convient de prendre rendez-vous avec le directeur.

2.1. : Matériel scolaire : Le matériel scolaire mis gratuitement à la disposition des élèves doit être maintenu en bon état.

Tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.

Afin de préserver les ouvrages, un cartable rigide est recommandé.

L'introduction de livres, illustrés ou autre matériel sans valeur éducative n'est pas autorisé.

2.2. : Avant la classe : La surveillance de la cour s'exerce par les enseignants

- le matin de 8H20 à 8H30

- l'après-midi de 13H35 à 13H45. Cependant pour éviter que les enfants n'attendent sur la place, les portes seront ouvertes à 13H30.

Afin de permettre une surveillance efficace, il est demandé aux parents de ne pas s'attarder dans l'enceinte de la cour, de limiter leur moment d'attente à proximité immédiate des sorties et d'en respecter les accès (la sortie des pompiers est à préserver impérativement, le stationnement des voitures est interdit hors case ). La cour d'école étant ouverte en hors temps scolaire, l'école ne saurait être tenue pour responsable d'incidents survenus à un enfant présent dans la cour à ces moments-là.

2.3. : En classe : Les déplacements dans les couloirs et les escaliers doivent se faire en ordre et en silence.

Pendant la classe, les déplacements d'élèves isolés sont à éviter.

Sauf ordre de son maître, un élève n'a pas à toucher les appareils se trouvant dans les locaux scolaires : chauffage, matériel audiovisuel, de reproduction, ordinateurs, etc...

Il lui est enjoint de ne pas porter à la bouche ni plume ni stylo ni pointe, etc...

2.4. : En récréation :

Il est enjoint aux élèves d'apporter le plus grand respect aux installations mises à disposition. Seuls les jeux modérés sont autorisés.

Ainsi, le passage aux W.C. doit se faire dans le calme ; l'enfant doit respecter la propreté des lieux et les installations mises à sa disposition.

De même, il est interdit d'écrire sur les murs et les portes, de souiller les sols. Des paniers sont prévus pour recueillir les détritus.

En cas de manquement à ces règles, il sera demandé à l'élève de participer au nettoyage. Lorsque les dégâts sont importants et dans tous les cas de dégradation volontaire, la facture correspondant à la remise en état sera adressée aux parents.

En cas d'indisposition ou de malaise, l'enfant préviendra immédiatement le maître de surveillance. Au besoin, ses camarades le feront pour lui. Le cas doit être aussitôt signalé au Directeur.

Aux heures d'accueil et pendant la récréation, aucun élève ne doit se trouver dans les locaux scolaires.

Il est interdit aux élèves de quitter l'enceinte de l'école durant le temps scolaire, notamment la cour pendant la récréation.

2.5. : Après la classe : La surveillance des enseignants s'arrête à la sortie des bâtiments scolaires.

L'enfant utilisant les installations ou l'espace cour en dehors des heures de classe le fait sous la responsabilité de ses parents.

Un élève peut être autorisé, après information écrite et accord écrit des parents, à quitter le lieu d'une activité donnée située hors des locaux scolaires.

2.6. : Hygiène : Les enfants doivent se présenter dans un état de propreté convenable.

Ils doivent disposer d'une tenue spécifique précisée par le maître pour certaines activités : éducation physique, natation, travaux manuels, etc...

Dès que la présence de poux est signalée, le Directeur informe les parents des élèves de la classe concernée ainsi que le médecin scolaire.

3.1. : Sécurité incendie : Il est interdit de toucher ou d'utiliser le matériel de prévention ou de lutte disposé dans les locaux scolaires.

Des exercices de sécurité ont lieu une fois par trimestre.

3.2. : Accident-maladie : Un enfant légèrement blessé sera soigné à l'école ; une note écrite renseignera éventuellement les parents sur les circonstances de l'accident et la nature des soins donnés.

Un enfant dont l'état de santé (maladie, accident) nécessite l'intervention d'un médecin devra être cherché par ses parents.

En cas d'accident ou d'indisposition grave, il sera fait appel aux services médicaux d'urgence pour examen de l'enfant et éventuellement transfert à l'hôpital. Les parents seront avisés immédiatement de l'état de leur enfant et des mesures prises.

3.3. : Prévention accidents / vol :

Il est interdit :

de jeter ou lancer quelque projectile ou objet que ce soit.

d'apporter à l'école des objets dangereux tels que couteaux, cutters, pistolets à eau ou à fléchettes, frondes, allumettes, etc...

Pendant la récréation seuls les jeux de ballons avec balles de caoutchouc souple sont autorisés.

Le port de bijoux ou objets de valeur engage la seule responsabilité des parents.

3.4. : Les enfants devront, en toutes circonstances, témoigner respect envers les enseignants.

Tout acte de violence ou d'agressivité d'un élève à l'égard d'un autre élève est strictement interdit. Le manquement à ces règles élémentaires de civilité sera immédiatement signalé aux parents.

De même, en cas de bagarre violente les parents seront avertis immédiatement et tenus de venir personnellement récupérer leur enfant auprès du directeur.

L'utilisation des locaux est réservée aux activités scolaires. Le maire peut utiliser les bâtiments pour l'organisation d'activités à caractère culturel. Il soumet toute autorisation à la signature préalable d'une convention précisant les obligations pesant sur l'organisateur en ce qui concerne l'application des règles de sécurité ainsi que la prise en charge des responsabilités.

5.1. : Recommandations : Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif à l'école pour l'application du présent règlement en recommandant à leurs enfants d'en observer strictement les prescriptions.

Avant le départ pour l'école, ils veilleront à ce que leurs enfants n'emportent que le matériel scolaire nécessaire.

5.2. : Cahier de correspondance : Un document de liaison (cahier de correspondance) est mis en place dans chaque classe.

Le maître l'utilise chaque fois qu'une information doit être communiquée aux parents.

Les parents l'utilisent également pour y inscrire les motifs d'absence et les demandes de rendez-vous.

Il est recommandé aux parents de le consulter régulièrement.

5.3. : Rencontres parents - enseignants : Les instituteurs peuvent recevoir les parents en dehors des heures de classe, sur rendez-vous.

Le Directeur reçoit également sur rendez-vous.

Les instituteurs organisent habituellement une réunion des parents d'élèves de leur classe au cours du 1er trimestre.

Ce règlement est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d'école.

Ce règlement a été adopté par le Conseil d'Ecole du 21 NOVEMBRE 2000

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