L'adaptation et l'intégration scolaire : des ressources au services d'une scolarité réussie pour tous les élèves ( AIS, SEGPA, UPI)

circulaire n°2002-111 du 30-4-2002 (BO n° 19 du 9-5-2002

Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

circulaire n°98-129 du 19-6-1998 (BO n°26 du 25-6-1998)

Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

circulaire n°98-129 du 19-6-1998 (BO n°26 du 25-6-1998)

Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

circulaire n°96-167 du 20-6-1996 (BO n° 25-6-1998)

 Commission d'appel   nouveau texte

 Arrete du 5.12.05 (commission d'appel)

 Enseignement adapté  nouveau texte

 Arrete du 7.12.05 (ens adapte 2nd degre)

 Apprentissage   nouveau texte

 Décret n° 2005-1392 du 8 novembre 2005 relatif à l’apprentissage et modifiant le code du travail

 nouveau texte

 Decret n°2005-1587 du 19.12.05 (MDPH)

nouveau texte

Decret n°2005-1588 du 19.12.05 (prest de compensation-1)

nouveau texte

Decret n°2005-1591 du 19.12.05 (prest de compensation-2)

 nouveau texte

Decret n°2005-1617 du 21.12.05 (am examens & concours)

 nouveau texte

Decret n°2005-1589 du 19.12.05 (CDA)

  nouveau texte

Decret n°2005-1590 du 19.12.05 (financements)

nouveau texte

Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap

nouveau texte

Decret n°2005-1752 du 30.12.05 (parcours formation EH)