1) Les revirements de jurisprudence en droit des contrats
en 2004
Exposé par Hug
Jonathan et Borisov Plamen, novembre 2004
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2) La révision du contrat et des obligations contractuelles
Exposé par Frédéric Firholtz
et Raja Khamis
le mercredi 17 novembre
2004
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3) Les clauses relatives à l'inéxecution des
obligations contractuelles
Exposé par Hélène
Forster, Elisabeth Secher-Loubet et Marie-Capucine Vincent, le
1er décembre 2004
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4) La résiliation unilatérale en droit des
contrats
Exposé par Audrey
Jarreton, Sophie Liberatore et Nicolas Fischer, le 13
décembre 2004
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5) La date de naissance des créances
Exposé par Gianna Ghizzardi, Dimitra Rachouti, Dimitra
Tsiaklagkanou et Malgorzata
Wojtkiewicz, le le 22 février 2005.
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6) L’incidences
des remises et délais consentis ou imposés aux créanciers dans
le cadre des procédures civiles et commerciales
Exposé par Miroslava Borissova, Sophie Liberatore et Marie-Capucine
Vincent, le 15 mars 2005
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7) L'application de l'article 1415 du Code
civil au cautionnement réel
Exposé par Frédéric Firholtz, Sami Kolai et Nicolas Weyland
le 5 avril 2005
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8) La caution dirigeant depuis la loi Dutreil
du 1er août 2003
Exposé par Marie-Esther Leitz, Elisabeth Secher-Loubet,
Nicolas Fischer et Benoit Caillaud, le 30 mars 2005
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9) La sanction de l'absence de cause
Exposé par Plamen Borisov, Nicolas Gantzer, Jonathan Hug et
Cristian Visovan le 22 mars 2005
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10) La sanction des cautions, avals ou garanties
souscrits par un dirigeant de SA sans autorisation du conseil
d'administration
Exposé par Raja Khamis et Diana Petit le 26 avril 2005
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11) Conséquences de la réforme des
procédures collectives sur le défaut de déclaration des
créances
Exposé par Hélène Forster, Audrey Jarreton et Julien
Milinkiewicz le 10 mai 2005
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