Dernière modification: Novembre 10, 2019
CAVN ("Association Ornithologique pour la Protection et élevage des oiseaux") exploite le site web http://sites.estvideo.net/cavn
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Nom du site : http://sites.estvideo.net/cavn
Siège social : Rue Saint-Louis, 68128 Village-Neuf
Raison sociale : Association Ornithologique pour la Protection et élevage des oiseaux (CAVN)
Numéro SIRET : 815 034 608 00019
Télephone local: 03.89.67.59.60
Adresse de message : furetdany@gmail.com
Mr Dany Furet
Adresse: 3, rue du Maréchal Ney 68300 Saint-Louis.
Télephone : 03.89.67.41.83
Adresse de message : furetdany@gmail.com
Directeur de la publication : Mr Dany Furet
Adresse: 3, rue du Maréchal Ney 68300 Saint-Louis.
Télephone : 03.89.67.41.83
Adresse de message : furetdany@gmail.com
Photographe : Dany Furet
Adresse: 3, rue du Maréchal Ney 68300 Saint-Louis.
Télephone : 03.89.67.41.83
Adresse de message : furetdany@gmail.com
Le site http://sites.estvideo.net/cavn est par principe accessible aux utilisateurs
24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site http://sites.estvideo.net/cavn est exempté de déclaration à la Commission
Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site http://sites.estvideo.net/cavn
utilise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité.
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, l'association CAVN ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet.
L'association CAVN ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
L'association CAVN a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.